Les Plans de Protection de l'Atmosphère (PPA)
Les plans de protection de l'atmosphère (PPA) existent depuis 2005.
Leur but principal est de réduire la pollution atmosphérique ayant une incidence sur la santé des populations.
L'application de ces PPA se traduit par une réglementation européenne.
La France a pris un retard considérable dans l'application de mesures susceptibles d'améliorer la qualité de l'air pour la ramener aux engagements pris.
Ce retard pourrait se solder prochainement par des amendes importantes, en particulier pour les émissions de particules de moins de 10 μm (0.01 mm), puis pour les Oxydes d'azote (NOx) .
Les sommes avancées sont de l'ordre de 30 Millions d' euros auxquelles sont susceptibles de se rajouter des indemnités journalières pouvant s 'élever jusqu'à 300 000 €.
La négociation de ces dossiers relance dans l'urgence les processus de réglementation nationale pour l'application de ces mesures européennes.
Le Grenelle de l'environnement impose, à juste titre, la participation de la société civile dans le choix des mesures à mettre en œuvre.(21 mesures proposées pour la région Rhône-Alpes).
Pour autant, notre politique nationale, qui privilégie le court terme, ne permet pas à la société civile de prendre en compte des solutions équitables et durables.
Le rôle des associations est de dégager une vision sereine et objective de solutions pour le moyen
et le long terme, pas de proposer des mesures contraignantes avant même d'avoir recherché des solutions écologiquement et humainement acceptables.
Cette démarche vertueuse ne peut se faire que par la négociation et le dialogue, qui demande du temps, non pour retarder une échéance, mais pour anticiper les préoccupations et les nécessités écologiques futures.
Nous savons que les plus petites particules (inférieures à 2,5 μm) sont préoccupantes pour la santé. Nous devons dés à présent anticiper la législation, réfléchir à des solutions, en débattre largement
et proposer des solutions.
Chacun aura le temps de s'approprier la problématique, de mesurer la nécessité de ces mesures pour sa santé, celle de ses proches, de tous. Il ne s'agira pas d'une mesure imposée par une autorité sans visage, il s'agira du choix conscient, consenti, du plus grand nombre.
Les Principaux polluants produits par l'activité humaine
Le dioxyde de souffre(SO2)
L'inhalation est fortement irritante,est dégagé par de nombreux procédés industiels et les combustibles fossiles (charbon,pétrole)
L'oxyde et le dioxyde d'azotte (Nox)
Provenant de la combustion de la biomasse (chauffage au bois) et des énergies fossiles, sont deux substances qui, associées, sont responsables notamment des pluies acides.
Les HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques)
Dégagés principalement par la combustion de la biomasse (chauffage au bois) et des energies fossiles (charbon, pétrole, moteurs diesel, centrales thermiques) ont des propriétés cancerigènes et mutagènes avérées ( pour le benzène surtout).
Les particules fines (PM10 et surtout PM2,5 - moins 2,5 microns)
produites essentiellement par les transports et le chauffage au bois individuel, dépassent les seuils réglementaires. Ces particules, très nocives, atteignent les alvéoles pulmonaires et servent de vecteurs à différents polluants et métaux lourds.